L'objectif de la surveillance médicalisée

Adapter la surveillance réalisée par le médecin du travail aux risques des salariés et mettre en place une surveillance renforcée pour certains salariés présentant :

un risque personnel	un risque professionnel
Age	Poste de travail imposant des contraintes au salarié (postures pénibles, port de charges, gestes répétitifs)
Etat de santé	Activité exposant le salarié à des produits dangereux
Situation personnelle provoquant une fragilisation de la santé	Ambiances de travail pénibles (froid, bruit)

Les risques personnels nécessitant une surveillance médicale spéciale

Ils concernent :

• les salariés handicapés ;
• les salariés ou apprentis de moins de 18 ans ;
• les salariées enceintes ou mères d'enfant en bas âge ;
• les salariés migrants ou qui viennent de changer d'activité.

Soit :

Toutes les personnes présentant des risques spécifiques personnels qui peuvent avoir un retentissement sur leur état de santé et leur aptitude physique à tenir leur poste de travail.

De sorte que le médecin du travail peut mettre en place une surveillance médicale renforcée, selon la nature et l'importance de ces risques personnels :

• visites médicales plus fréquentes que pour les autres salariés;
• réalisation d'examens complémentaires par le médecin du travail, le médecin traitant du salarié ou par un médecin spécialiste.

Les risques professionnels nécessitant une surveillance médicale spéciale

• travaux exposant à un niveau de bruit élevé ;
  travaux nécessitant le port et la manutention de charges lourdes ;
• travaux nécessitant l'emploi d'outils pneumatiques à main, transmettant des vibrations ;
• travaux exposant à certains produits chimiques dangereux (arsenic, bromure de méthyle, mercure, plomb, benzène, etc.)
• travaux exposant aux poussières de bois ;
• travaux exposant aux poussières d'amiante ;
• travaux effectués dans les abattoirs, travaux d'équarrissage ;
• travaux effectués dans les chambres frigorifiques ;
• travaux en ambiance hyperbare ;
• travaux exposant aux rayonnements ionisants...

C'est-à-dire :

L'exposition à ces risques professionnels peut avoir des conséquences sur l'état de santé des salariés et leur aptitude physique à tenir leur poste de travail.

En conséquence :

Le médecin du travail participe à l'évaluation de ces risques, informe et conseille les salariés et les employeurs sur les moyens de prévention et de protection, renforce la surveillance de l'état de santé des salariés exposés à ces risques.

Selon le risque auquel est exposé le salarié :

• Le médecin du travail décide de la nature et de la fréquence de la surveillance médicale

ou

• le médecin du travail applique une réglementation spécifique qui détermine précisément la nature et la fréquence de la surveillance dont doit bénéficier le salarié.

Le cadre juridique de la surveillance médicale spéciale

• Principe de la surveillance spéciale : article 32 du décret du 11 mai 1982 relatif à l'organisation et au fonctionnement des services médicaux du travail en agriculture (JO du 13.05.1982) ;
• liste des travaux effectués dans les entreprises agricoles et nécessitant une surveillance médicale spéciale : arrêté du 11 mai 1982 (paru au JO du 13.05.1982) ;
• contenu de la surveillance médicale spéciale : textes spécifiques à des risques particuliers (amiante, bruit, port de charges, etc.)