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La déclaration de départ de salariés
Les départs de salariés, en 2009, doivent être déclarés à la MSA avant le 31 janvier 2010.
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Salariés de petites entreprises : une prime exceptionnelle
Un avantage exonéré de charges sociales.
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La déclaration d'accident : formalités
Alertez sans délai votre MSA en cas d'accident du travail ou du trajet.
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La rupture du contrat de travail
Démission ou licenciement : les règles à respecter.
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Le non-retour de la DMO
Pensez à retourner à votre MSA la Déclaration de Main-d'Oeuvre sous peine de pénalités.
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Les éléments du salaire à déclarer
La MSA fait le point sur les sommes, avantages ou indemnités qui doivent être déclarés.
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La déclaration des salaires
Tableau récapitulatif des dates d'envoi des déclarations.
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